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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORMANDE DE MEUBLES SONORMA
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CONSUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSUL
NORMANDE DE MEUBLES SONORMA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3026881
Date de dépôt :
10/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010

Présentation de la marque CONSUL

Déposée le 10 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) NORMANDE DE MEUBLES SONORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORMANDE DE MEUBLES SONORMA domicilié(e) Route Champlain, 14600 HONFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 407 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSUL est expirée depuis le 10 mai 2010.

NORMANDE DE MEUBLES SONORMA a également déposé les autres marques suivantes : sonorma.com , SENATEUR , PERFORMANCE , BURONOMIC ON LINE , FLASH , FLEURON , BURONOMIC , OPUS-b , DIPLOMAT , sonorma.fr


NORMANDE DE MEUBLES SONORMA, Société anonyme - Route Champlain, 14600 HONFLEUR - France - SIREN 321407173


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320940 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres, tabourets, chaises, fauteuils, canapés, commodes, divans, tables, lits, penderies, armoires, placards, dessertes, articles d'aménagement intérieurs pour bureau (meubles), mobilier de bureau, bibliothèques, vitrines, pans de boiseries pour meubles, casiers, porte-manteaux (meubles), porte-parapluies, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.